APPAREILS NON ÉTANCHE
types A et B
Pour maintenir la qualité de l'air et la sécurité des occupants, dans un local où est installé un appareil gaz non étanche, 4 points importants sont à respecter :
- le Volume d'air minimal de la pièce doit être de 8 m²,
15 m² pour un chauffe-eau non raccordé
- l'Amenée d'air doit être suffisante pour assurer la combustion
- la Sortie d'air doit permettre l'évacuation de l'air vicié par les produits de combustion
- un Ouvrant sur l'extérieur doit permettre de ventiler rapidement le local
en cas de problème : sa surface minimale doit être de 0,4 m²
Un moyen mnémotechnique pour retenir ces 4 points : V. A. S. O.
IMPORTANT : Les amenées d'air et sorties d'air ne doivent jamais être munies de dispositifs de réglage.
VOLUME
Pour installer un appareil non étanche dans une pièce, son volume minimal doit être de 8 m3.
S'il s'agit d'un chauffe-eau non raccordé de type A, ce volume doit même être au minimum de 15 m3.
Appareil gaz de type A seul
Volume minimal de 8 m3
Présence d'un chauffe-eau non raccordé
de type A
Volume minimal de 15 m3
Appareil gaz de type B seul
Volume minimal de 8 m3
Appareil de type A + Appareil de type B
Volume minimal de 8 m3
CAS PARTICULIERS :
Un espace séparé en deux pièces par une cloison ouverte peut être considéré comme une seule pièce :
- si l'ouvrant est "permanent"
- si la surface d'ouverture est supérieure ou égale à 3 m²
Comme pour n'importe quelle pièce, la somme des deux volumes devra être supérieure à 8 m3 pour pouvoir installer un appareil de type A ou B ( supérieure à 15 m3 pour un chauffe-eau A-AS )
N. B. : L'amenée d'air et la sortie d'air peuvent se trouver également dans le volume 2.
Un appareil de type A ou B peut se trouver dans un placard de cuisine ( ou une kitchenette ) UNIQUEMENT SI aucune personne ne peut y séjourner porte fermée.
Pour cela, la distance au sol entre l'appareil et la porte ne doit pas dépasser 30 cm.
DISPENSE DE VOLUME MINIMAL : Un appareil de type A ou B peut se trouver dans une pièce de volume inférieur à 8 m3 si une des 3 conditions suivantes est remplie :
1- la dépendance ou le local est exclusivement réservé à l'installation de l'appareil
2- le local contient UNIQUEMENT des appareils raccordés à une VMC gaz
et munis d'un Dispositif de Sécurité Collective ( DSC )
3- le local contient UNIQUEMENT des appareils raccordés à un conduit de fumée
équipé d'un Système Permanent d'Observation de Tirage Thermique ( S. P. O. T. T. )
AMENÉE D'AIR
Il faut 10 m3 d'air pour la combustion complète d' 1 m3 de gaz naturel,
24 m3 d'air pour brûler 1 m3 de gaz propane
et 30 m3 d'air pour 1 m3 de gaz butane
Dans les pièces où se trouvent des appareils à combustion, l'amenée d'air est donc essentielle pour remplacer l'oxygène consommée par leur brûleur.
AMENÉE D'AIR DIRECTE
L'amenée d'air est directe lorsqu'elle se compose d'une ouverture ou d'un conduit communiquant directement avec l'extérieur
Amenée d'air DIRECTE
en façade
Amenée d'air DIRECTE
par conduit communiquant avec l'extérieur
AMENÉE D'AIR DIRECTE par conduit ascendant
Cette utilisation est autorisée dans tous les cas.
Les tronçons horizontaux doivent être les plus courts possibles.
AMENÉE D'AIR DIRECTE par conduit descendant
Cette utilisation est autorisée uniquement si le local desservi comporte soit :
- une VMC ou une VMC gaz
- un conduit d'évacuation des fumées
à tirage naturel, auquel est raccordé un appareil
- un conduit d'évacuation d'air vicié à tirage naturel
- un orifice de sortie d'air directe sur l'extérieur situé au-dessus de la prise d'air extérieur du conduit descendant
Les tronçons horizontaux doivent être les plus courts possibles.
AMENÉE D'AIR INDIRECTE
L'amenée d'air est indirecte lorsque l'air traverse d'abord une autre pièce avant d'entrer dans le local où se trouve l'appareil à combustion.
Amenée d'air INDIRECTE
Amenée d'air INDIRECTE
DIMENSIONNEMENT ENTRÉE D'AIR
Bâtiments d'habitation construits avant la date d'application de l'arrêté du 22 octobre 1969
Tant qu'il n'y a pas de réhabilitation avec intervention sur l'enveloppe, la section libre de passage " S " de l'entrée d'air se détermine en fonction de la somme des puissances utiles des différents appareils raccordés.
Sa valeur doit respecter les prescriptions données dans le tableau 1 :
TABLEAU 1
Lorsqu'il y a réhabilitation avec intervention sur l'enveloppe, les entrées d'air directes sont interdites ou fortement déconseillées.
Les entrées d'air se trouvent alors au-dessus des fenêtres, dans les pièces sèches ( par opposition aux pièces humides).
Plutôt que de calculer les sections de passages nécessaires, ces entrées d'air sont calibrées pour absorber un débit d'air précis sous une dépression de référence de 20 Pa.
Ce débit d'air, en m3/ h, est appelé " Module de l'entrée d'air ".
Les modules disponibles sont 15, 22, 30 et 45.
Le module équivalent à la totalité des entrées d'air doit respecter les prescriptions données dans le tableau 2 :
TABLEAU 2
Immeuble construit à partir du 22 octobre 1969
Lorsque l'appareil gaz se trouve en-dehors du logement, les prescriptions sont identiques à celles des bâtiments d'habitation construits avant l'arrêté du 22 octobre 1969, SANS INTERVENTION sur l'enveloppe du bâtiment : voir TABLEAU 1
Lorsque l'appareil se trouve dans le logement, et donc sous l'influence de la ventilation du logement, les prescriptions sont identiques à celles des bâtiments d'habitation construits avant l'arrêté du 22 octobre 1969, APRÈS RÉHABILITATION de l'enveloppe du bâtiment : voir TABLEAU 2
SORTIE D'AIR
Une sortie d'air peut être réaliser de 5 façons différentes.
Dans tous les cas :
- elle ne doit pas être réglable
- sa section libre doit être supérieure à 100 cm²
- sa section libre doit être CONSTANTE, elle ne doit subir aucun rétrécissement
Section sortie d'air ≥ 100 cm²
________________________________________________________________________________________
1- SORTIE D'AIR en façade
à travers un orifice traversant une paroi donnant directement sur l'extérieur
L'entrée d'air doit obligatoirement être DIRECTE
Le bord supérieur de l'orifice d'entrée d'air ne doit pas se trouver à plus de 30 cm du sol
La partie haute de la sortie d'air doit se trouver à au moins 1,80 m du sol.
DÉROGATION hauteur ENTRÉE D'AIR en façade
Lorsqu'il est impossible d'avoir une entrée d'air à moins de 30 cm du sol fini, elle peut être créer à moins de 1,50 m, sous réserve que la partie supérieure de la sortie d'air se trouve au minimum 1m50 au-dessus de la partie supérieure de cette entrée d'air.
________________________________________________________________________________________
2- SORTIE D'AIR par le coupe-tirage
d'un appareil à gaz de type B11 ( chaudière ou chauffe-eau atmosphérique )
Lorsque la partie supérieure de la prise d'air du coupe-tirage se trouve à une hauteur d'au moins 1,80 m, il peut servir de SORTIE D'AIR. Il n'y a donc pas besoin de sortie d'air supplémentaire.
________________________________________________________________________________________
3- SORTIE D'AIR par conduit vertical
Aucune hauteur n'est imposée pour l'orifice d'entrée d'air.
La partie haute de la sortie d'air doit toujours se trouver à au moins 1,80 m du sol.
Sortie d'air par conduit cylindrique
Sortie d'air par conduit maçonné
________________________________________________________________________________________
4- SORTIE D'AIR par une bouche de V.M.C.
Lorsque la bouche de VMC est la seule sortie d'air du local, sa section doit être au minimum de 100 cm². La bouche doit se trouver au minimum à 1,80 m au-dessus du sol.
Il est déconseillé d'installer une VMC dans la même pièce qu'une chaudière gaz (ou chauffe-eau) fonctionnant à tirage naturel. L'aspiration de la VMC s'oppose et nuit au tirage du conduit de cheminée.
Il est INTERDIT d'installer une VMC dans un local où se trouve un chauffe-eau non raccordé de type A.
________________________________________________________________________________________
5- SORTIE D'AIR par une hotte mécanique ( sous certaines conditions )
Si elle est raccordée directement à l'extérieur, une hotte de cuisine peut servir de sortie d'air à un appareil à gaz de cuisson, sous trois conditions :
- le bas de la hotte doit se situé au moins à 1,80 m du sol
- la section de passage, aspiration de la hotte à l'arrêt, doit être au minimum de 100 cm².
Aucun organe de fermeture ne doit pouvoir boucher ce passage (clapet interdit dans le conduit de raccordement de la hotte)
- l'amenée d'air doit être obligatoirement être directe, et se trouver à moins de 30 cm du sol
La présence d'une hotte avec ventilation raccordée à l'extérieure est INTERDITE dans une cuisine où se trouve une chaudière ou chauffe-eau gaz fonctionnant à tirage naturel.
Dans ce cas-là, seules les hottes raccordées à l'extérieure sans ventilation, ou celles non raccordées à recyclage, sont autorisées.
OUVRANTS
Tout appareil gaz doit se trouver dans un local aéré.
Pour être considéré comme "aéré", ce local doit disposé d'une porte ou d'une fenêtre pouvant s'ouvrir directement sur l'extérieur ou sur une courette intérieure dont la plus petite dimension est au moins égale à 2 m.
Cette ouverture doit être au minimum de 0,40 m².
CAS PARTICULIERS
ATTENTION, Aucune dispense d'ouvrant n'est possible s'il y a présence d'un chauffe-eau non raccordé dans le local.
________________________________________________________________________________________
DISPENSE D'OUVRANT pour les appareils de cuisson ET les appareils raccordés de type B
Ces appareils peuvent être installées dans un local sans ouvrant :
- si tous les appareils sont équipés d'un dispositif de coupure du gaz en cas d'extinction de la flamme, tel qu'une sonde d'ionisation OU un thermocouple associé à une veilleuse.
- ET s'ils sont tous raccordées à un organe de coupure par une canalisation rigide ou par un flexible à embouts mécaniques conforme à la norme
Le local peut également être dispensé d'ouvrant si ces appareils gaz sont installés dans une pièce centrale pouvant être ventilée par une mise en circulation rapide de l'air entre 2 ouvrants situés sur 2 façades différentes.
Chauffe-eau non raccordé INTERDIT dans une cuisine centrale
________________________________________________________________________________________
DISPENSE D'OUVRANT et PAS DE VOLUME MINIMUM pour un appareil gaz RACCORDÉ
En plus de la dispense d'ouvrant autorisée par la présence d'un thermocouple ou d'une sonde d'ionisation, le local peut aussi être dispensé de volume minimum :
- Si ce local est exclusivement réservé à l'installation d'un appareil gaz raccordé (type B),
OU si ce local est une dépendance du logement, il peut être dispensé d'ouvrant ET de volume minimum.
Sont considérées comme dépendances toutes les pièces non habitables de votre logement : garage, sous-sol, cave, véranda, abri de jardin, terrasse.
Local exclusivement réservé
à l'installation d'un appareil gaz
- quelque soit la pièce si l'appareil est raccordé à une VMC
- quelque soit la pièce si l'appareil raccordé à un conduit de cheminée est équipé
d'un S. P. O. T. T. (Système Permanent d'Observation du Tirage Thermique )
Pour aller plus loin ...
